Mentions légales
Mentions légales obligatoires
Identification de l'éditeur
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
1, rue Descartes - 75231 Paris Cedex 05
Standard: 01 55 55 90 90
Directeur de publication
Olivier COSTES, adjoint à la déléguée à la communication au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Direction générale de la Recherche et de l'Innovation : coordination générale
Prestataire d'hébergement
Prestataires
- Gestionnaire des statistiques : EULERIAN
- Mise à disposition des données : Opendatasoft
- Développement et outil de gestion de contenu : Almavia CX
Liens hypertextes (responsabilité)
Les Sites Internet du MESR peuvent fournir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d'aller. Ces liens ou références dont les adresse sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site : elles n'engagent pas la responsabilité du MESR.
Propriété intellectuelle
Établir un lien
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur fetedelascience.fr.
La création de liens hypertextes en direction des Sites Internet du MESR est libre à la condition qu’elle ne porte pas atteinte aux intérêts matériels ou moraux du ministère et qu’elle ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus.
Les données publiques détenues ou produites par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche non visés aux articles précédents sont mis à disposition par défaut selon les termes de la licence ouverte.
Marques
Les logos figurant sur le site sont des marques déposées et enregistrées auprès de l’INPI et sont, à ce titre, protégés par un droit de propriété industrielle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’administration est donc strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.
Contact
Si vous souhaitez nous faire part de vos remarques ou réclamations, vous pouvez vous adresser à la rédaction du site à l'adresse suivante : webmaster[at]recherche.gouv.fr